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Code SH 01059400 - poulets vivants gallus domesticus
Coqs et poules [des espèces domestiques], vivants, d'un poids > 185 g
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Coqs reproducteurs de souche chair (poids > 185 g)
- Poules pondeuses de souche industrielle (vivantes, > 185 g)
- Poulets de chair prêts à engraisser (vivants)
- Jeunes poulettes de renouvellement (Gallus domesticus)
- Coqs reproducteurs de souche rustique (> 185 g)
- Poules reproductrices de souche ponte (vivantes)
- Sujets de souche mixte chair/ponte (> 185 g)
- Poules pondeuses de souche industrielle (vivantes, > 185 g)
- Poulets de chair prêts à engraisser (vivants)
- Jeunes poulettes de renouvellement (Gallus domesticus)
- Coqs reproducteurs de souche rustique (> 185 g)
- Poules reproductrices de souche ponte (vivantes)
- Sujets de souche mixte chair/ponte (> 185 g)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 01
8 Restrictions commerciales et politique
Position 0105
43 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 010594
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 01059400
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-01
Iceland (IS)
Tariff preference
Decision 1913/17
1900-01-16
Israel (IL)
Tariff preference
Decision 0855/09
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 1059400
2006:
1059200
➜
2007:
1059400
2006:
1059300
➜
2007:
1059400