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Code SH 01039290 - porcins sauvages vivants poids
Porcins, des espèces non domestiques, vivants, d'un poids >= 50 kg
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Porcs à lengrais (genre Sus scrofa domesticus, production standard)
- Truies de réforme (post-reproduction, industrie porcine)
- Verrats délevage (reproducteurs mâles)
- Porcs charcutiers (prêts pour labattage)
- Porcs de plein air (élevage alternatif)
- Porcs lourds (catégorie >110 kg)
- Truies de réforme (post-reproduction, industrie porcine)
- Verrats délevage (reproducteurs mâles)
- Porcs charcutiers (prêts pour labattage)
- Porcs de plein air (élevage alternatif)
- Porcs lourds (catégorie >110 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 01
8 Restrictions commerciales et politique
Position 0103
30 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 010392
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 01039290
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23