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Code SH 01039190 - porcins sauvages vivants poids inférieur 50 kilogrammes
Porcins des espèces non domestiques, vivants, d'un poids < 50 kg
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Marcassins (sangliers sauvages)
- Porcelets de sanglier européen
- Jeunes porcs forestiers
- Laies subadultes (de faible poids)
- Sangliers délevage non domestiqué
- Porcelets de sanglier européen
- Jeunes porcs forestiers
- Laies subadultes (de faible poids)
- Sangliers délevage non domestiqué
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 01
8 Restrictions commerciales et politique
Position 0103
30 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 010391
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 01039190
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23