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Code SH 01012100 - chevaux reproducteurs race pure
Chevaux reproducteurs de race pure
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Purgatoire de Flaux (Étalon Selle Français)
- Quidam de Revel (Étalon Holsteiner)
- Jappeloup (Étalon Français de Selle)
- Milton (Étalon KWPN)
- Totilas (Étalon KWPN)
- Galoubet A (Étalon Selle Français)
- Baloubet du Rouet (Étalon Selle Français)
- Quidam de Revel (Étalon Holsteiner)
- Jappeloup (Étalon Français de Selle)
- Milton (Étalon KWPN)
- Totilas (Étalon KWPN)
- Galoubet A (Étalon Selle Français)
- Baloubet du Rouet (Étalon Selle Français)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Changer la langue
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 01
8 Restrictions commerciales et politique
Position 0101
30 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 010121
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 01012100
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on luxury goods
Regulation 2062/17
1900-01-01
All third countries (1008)
Veterinary control
Regulation 0632/21
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
1900-01-14
European Union (EU)
Veterinary control
Regulation 0632/21
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-01
Belarus (BY)
Export control on luxury goods
Regulation 0765/06
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control on luxury goods
Regulation 0833/14
1900-01-28
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on luxury goods
Regulation 2062/17
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 1012100
2011:
1011010
➜
2012:
1012100