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Code SH 96039099 - balais brosses pinceaux plumeaux raclettes
Pinceaux et plumeaux, têtes préparées pour articles de brosserie et raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues; balais, brosses et pinceaux, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Balai de cuisine (poils synthétiques)
- Pinceau à peinture plat (poils de soie)
- Raclette en caoutchouc (nettoyage vitres)
- Plumeau extensible (fibres synthétiques)
- Brosse à dents rechargeable (têtes préparées)
- Balai mécanique à main (sans moteur)
- Brosse cylindrique pour machine (pièce de convoyeur)
- Pinceau à peinture plat (poils de soie)
- Raclette en caoutchouc (nettoyage vitres)
- Plumeau extensible (fibres synthétiques)
- Brosse à dents rechargeable (têtes préparées)
- Balai mécanique à main (sans moteur)
- Brosse cylindrique pour machine (pièce de convoyeur)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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9603
Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues
960390
Autres
Autres
96039091
Brosses et balais-brosses pour l'entretien des surfaces ou pour le ménage, y compris les brosses à vêtements ou à chaussures; articles de brosserie pour la toilette des animaux
96039099
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9603
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960390
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96039099
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
1900-01-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07