Code SH 96019000 - ivoire os écaille corne corail nacre

Os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler (sauf ivoire), travaillés, et ouvrages en ces matières, n.d.a.

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Statuettes en écaille de tortue marine gravée
- Peignes et ornements capillaires en corne travaillée
- Boules de billard en os historiques
- Bijoux et broches en nacre sculptée
- Sculptures ornementales en corail rouge taillé
- Manches de couteau ou de parapluie en bois de cervidés
- Figurines décoratives en corne de buffle moulée

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9601 Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage) 96019000 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9601
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960190
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96019000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control on seal products
Regulation 1850/15
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 96019000
2010: 96019010
2011: 96019000
2010: 96019090
2011: 96019000