Code SH 95063990 - matériel de golf accessoires

Matériel de golf (sauf balles et clubs de golf et leurs parties)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Sacs de golf (avec chariot intégré)
- Trous dentraînement en pelouse synthétique
- Chaussures de golf (à crampons)
- Gants de golf (cuir synthétique)
- Capuchons et couvre-bâtons (de transport)
- Télémètres laser (pour le golf)
- Range-tee (porte-tees de départ)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    9506 Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; piscines et pataugeoires Clubs de golf et autre matériel pour le golf 950639 Autres 95063910 Parties de clubs 95063990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 95
55 Restrictions commerciales et politique
Position 9506
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 950639
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 95063990
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
1900-01-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07