Code SH 95030081 - Armes, jouets
Armes-jouets
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Autres langues
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-
950300
Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre
autres
95030081
➔ Armes-jouets
95030085
Modèles miniatures obtenus par moulage, en métal
95030087
Dispositifs éducatifs électroniques interactifs portatifs principalement conçus pour les enfants
Restrictions commerciales, TARIC
Chapitre 95
55 Restrictions commerciales, TARIC
Position 9503
0 Restrictions commerciales, TARIC
Sous-titre 950300
0 Restrictions commerciales, TARIC
Numéro du tarif douanier 95030081:
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
0.000 %
Regulation 1549/06
0.000 %
2023-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
0.000 %
Regulation 0032/00
0.000 %
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 95030081
2006:
95039010
➜
2007:
95030081