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Code SH 95030081 - Armes, jouets
Armes-jouets
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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950300
Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre
Autres
95030081
Armes-jouets
95030085
Modèles miniatures obtenus par moulage, en métal
95030087
Dispositifs éducatifs électroniques interactifs portatifs principalement conçus pour les enfants
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 95
55 Restrictions commerciales et politique
Position 9503
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 950300
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 95030081
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 95030081
2006:
95039010
➜
2007:
95030081