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Code SH 95030049 - jouets animaux créatures non humaines
Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines, non rembourrés
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Figurine de dinosaure en plastique (T-Rex)
- Cheval-jouet à tirer en bois
- Peluche mécanique (chien robotique)
- Serpent articulé en caoutchouc
- Voiture jouet en métal (modèle réduit)
- Kit de construction de vaisseau spatial (LEGO®)
- Circuit de billes avec toboggans (modèle réduit)
- Cheval-jouet à tirer en bois
- Peluche mécanique (chien robotique)
- Serpent articulé en caoutchouc
- Voiture jouet en métal (modèle réduit)
- Kit de construction de vaisseau spatial (LEGO®)
- Circuit de billes avec toboggans (modèle réduit)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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950300
Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre
Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines
95030041
Rembourrés
95030049
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 95
55 Restrictions commerciales et politique
Position 9503
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 950300
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 95030049
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 95030049
2006:
95034910
➜
2007:
95030049
2006:
95034930
➜
2007:
95030049
2006:
95034990
➜
2007:
95030049