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Code SH 94042910 - matelas ressorts métalliques
Matelas à ressorts métalliques
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Matelas à ressorts ensachés individuels
- Matelas à ressorts biconiques (Bonnell)
- Matelas à ressorts continus (LFK)
- Matelas à ressorts ensachés à haute densité
- Matelas à ressorts ensachés multizones
- Matelas à cadres de ressorts indépendants
- Matelas à ressorts ensachés extra-fermes
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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9404
Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple), comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non
Matelas
940429
En autres matières
94042910
à ressorts métalliques
94042990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9404
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940429
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94042910