Code SH 91149090 - fournitures horlogerie

Fournitures d’horlogerie, n.d.a.

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Ressorts de barillet
- Balanciers complets (avec spirale)
- Ponts et platines
- Pignons et rouages
- Coulisses et anneaux de boîtier
- Chaînes de remontoir (pour montres de poche)
- Systèmes de réglage de la date et des complications

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9114
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 911490
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91149090
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 91149090
2021: 91149000
2022: 91149090