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Code SH 91132000 - bracelets montres métaux communs dorés argentés
Bracelets de montres et leurs parties, en métaux communs, également dorés ou argentés, n.d.a.
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bracelets à mailles milanaises (acier inoxydable)
- Bracelets en maillons (laiton plaqué or)
- Embouts de bracelet (alliage de zinc)
- Boucles déployantes (acier inox doré)
- Fermoirs à ardillon (cuivre argenté)
- Maillons de rechange (aluminium anodisé)
- Bracelets « jonc » en métal (acier chromé)
- Bracelets en maillons (laiton plaqué or)
- Embouts de bracelet (alliage de zinc)
- Boucles déployantes (acier inox doré)
- Fermoirs à ardillon (cuivre argenté)
- Maillons de rechange (aluminium anodisé)
- Bracelets « jonc » en métal (acier chromé)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9113
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 911320
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91132000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23