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Code SH 91131010 - bracelets de montres métaux précieux
Bracelets de montres et leurs parties, en métaux précieux, n.d.a.
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bracelets de montre en or 18 carats (sans mécanisme)
- Maillons de rechange pour montre en platine
- Attaches de bracelet en or massif
- Extensions de bracelet en or blanc 14k
- Fermoirs déployants en or 24 carats
- Chaînes de bracelet de montre en or rose 22 carats
- Mailles de bracelet en argent sterling (partie de montre)
- Maillons de rechange pour montre en platine
- Attaches de bracelet en or massif
- Extensions de bracelet en or blanc 14k
- Fermoirs déployants en or 24 carats
- Chaînes de bracelet de montre en or rose 22 carats
- Mailles de bracelet en argent sterling (partie de montre)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9113
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 911310
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91131010
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12