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Code SH 91122000 - cages horlogerie cabinets
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Cadrans dhorloges de parquet (bois massif)
- Boîtiers dhorloges comtoises (fermé, décoré)
- Cabinets dhorloges de cheminée (bois sculpté)
- Cages dhorloges coucou (bois de hêtre)
- Enveloppes dhorloges murales (plastique)
- Boîtiers dhorloges monumentales (métal, verre)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9112
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 911220
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91122000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2031/01
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2031/01
1900-01-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 91122000
2001:
91121000
➜
2002:
91122000
2001:
91128000
➜
2002:
91122000