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Code SH 91089000 - mouvements de montres mécaniques manuels assemblés
Mouvements de montres, complets et assemblés, à remontage exclusivement manuel
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Mouvement à main ETA 6497
- Calibre Unitas 6497-1
- Calibre Valjoux 7750 (assemblé)
- Calibre Peseux 7001
- Mouvement Lemania 1873
- Calibre Minerva 16-29
- Calibre Piaget 430P
- Calibre Unitas 6497-1
- Calibre Valjoux 7750 (assemblé)
- Calibre Peseux 7001
- Mouvement Lemania 1873
- Calibre Minerva 16-29
- Calibre Piaget 430P
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9108
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910890
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91089000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 91089000
2001:
91089100
➜
2002:
91089000
2001:
91089900
➜
2002:
91089000