Code SH 91012100 - Montres, bracelets, même

Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage automatique, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)

Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Chapitre
  • Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

      9101 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps 91012100 ➔ à remontage automatique

    Restrictions commerciales, TARIC

    Chapitre 91
    65 Restrictions commerciales, TARIC
    Position 9101
    15 Restrictions commerciales, TARIC
    Sous-titre 910121
    0 Restrictions commerciales, TARIC

    Numéro du tarif douanier 91012100: