Code SH 91011100 - Montres, bracelets, même
Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique seulement, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)
Suppléments et exceptions:
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Autres langues
Autres langues
-
9101
Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps
91011100
➔ à affichage mécanique seulement
Restrictions commerciales, TARIC
Chapitre 91
64 Restrictions commerciales, TARIC
Position 9101
15 Restrictions commerciales, TARIC
Sous-titre 910111
0 Restrictions commerciales, TARIC
Numéro du tarif douanier 91011100:
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 91011100
Changements en faveur de 91011100
1995:
91011100
➜
1996:
91011100
Changements en faveur de 91011100
1995:
91011100
➜
1996:
91011100
1995:
91012900
➜
1996:
91011100