Code SH 91011100 - Montres, bracelets, même

Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique seulement, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)

Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Chapitre
    • warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
    (Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

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    Slovenščina SL

      9101 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps 91011100 ➔ à affichage mécanique seulement

    Restrictions commerciales, TARIC

    Droits douaniers et Restrictions commerciales, TARIC avec date de validité:
    Chapitre 91
    64 Restrictions commerciales, TARIC
    Position 9101
    15 Restrictions commerciales, TARIC
    Sous-titre 910111
    0 Restrictions commerciales, TARIC

    Numéro du tarif douanier 91011100:

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements basés sur 91011100
    1995: 91011100
    ➜
    1996: 91011100

    Changements en faveur de 91011100
    1995: 91011100
    ➜
    1996: 91011100
    1995: 91012900
    ➜
    1996: 91011100