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Code SH 91011100 - Montres, bracelets, même
Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique seulement, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Montre-bracelet homme à quartz (mouvement électrique) avec affichage à aiguilles, boîtier en or 18 carats plaqué
- Montre automatique avec réserve de marche électrique, affichage mécanique, boîtier en platine plaqué
- Montre-bracelet à pile avec complication chronographe (affichage mécanique), boîtier en or rose plaqué
- Montre à remontage électrique avec affichage à aiguilles, boîtier en argent rhodié
- Montre-bracelet à mouvement électrique avec affichage mécanique, boîtier en plaqué or jaune
- Montre de luxe avec module électrique pour lentretien de la marche, affichage à aiguilles, boîtier en plaqué or blanc
- Montre automatique avec réserve de marche électrique, affichage mécanique, boîtier en platine plaqué
- Montre-bracelet à pile avec complication chronographe (affichage mécanique), boîtier en or rose plaqué
- Montre à remontage électrique avec affichage à aiguilles, boîtier en argent rhodié
- Montre-bracelet à mouvement électrique avec affichage mécanique, boîtier en plaqué or jaune
- Montre de luxe avec module électrique pour lentretien de la marche, affichage à aiguilles, boîtier en plaqué or blanc
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9101
Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps
91011100
à affichage mécanique seulement
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9101
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910111
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91011100
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 91011100
Changements en faveur de 91011100
1995:
91011100
➜
1996:
91011100
Changements en faveur de 91011100
1995:
91011100
➜
1996:
91011100
1995:
91012900
➜
1996:
91011100