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Code SH 90330090 - pièces accessoires appareils optiques instruments
Parties et accessoires pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90, n.d.a.
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Vis de réglage pour microscope optique
- Porte-échantillons pour spectromètre
- Supports dobjectifs pour télescope
- Bras de support pour projecteur de diapositives
- Châssis de montage pour instrument de mesure
- Coffrets de transport pour appareils de contrôle
- Porte-échantillons pour spectromètre
- Supports dobjectifs pour télescope
- Bras de support pour projecteur de diapositives
- Châssis de montage pour instrument de mesure
- Coffrets de transport pour appareils de contrôle
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9033
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 903300
24 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90330090
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
1900-01-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90330090
2016:
90330000
➜
2017:
90330090