Code SH 90330010 - Unités, rétroéclairage, diodes
Unités de rétroéclairage à diodes émettrices de lumière (DEL): sources lumineuses constituées d’une ou de plusieurs DEL, d’un ou de plusieurs connecteurs et d’autres composants passifs, montées sur un circuit imprimé ou sur un substrat similaire, associées ou non à un composant optique ou à des diodes de protection et conçues pour le rétroéclairage de dispositifs d’affichage à cristaux liquides «LCD» pour appareils du chapitre 90
Suppléments et exceptions:
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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903300
Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90
90330010
➔ Unités de rétroéclairage à diodes émettrices de lumière (DEL): sources lumineuses constituées d’une ou de plusieurs DEL, d’un ou de plusieurs connecteurs et d’autres composants passifs, montées sur un circuit imprimé ou sur un substrat similaire, associées ou non à un composant optique ou à des diodes de protection et conçues pour le rétroéclairage de dispositifs d’affichage à cristaux liquides (LCD)
Restrictions commerciales, TARIC
Chapitre 90
52 Restrictions commerciales, TARIC
Position 9033
19 Restrictions commerciales, TARIC
Sous-titre 903300
19 Restrictions commerciales, TARIC
Numéro du tarif douanier 90330010:
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
0.000 %
Regulation 1821/16
0.000 %
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90330010
2016:
90330000
➜
2017:
90330010