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Code SH 90213990 - Articles, appareils, prothèse
Articles et appareils de prothèse (sauf de prothèse dentaire, prothèses articulaires et prothèses oculaires)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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9021
Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité
Autres articles et appareils de prothèse
902139
Autres
90213910
Prothèses oculaires
90213990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9021
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902139
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90213990
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90213990
2001:
90213090
➜
2002:
90213990