Code SH 90213990 - Articles, appareils, prothèse
Articles et appareils de prothèse (sauf de prothèse dentaire, prothèses articulaires et prothèses oculaires)
Suppléments et exceptions:
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Autres langues
Autres langues
-
9021
Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité
Autres articles et appareils de prothèse
902139
Autres
90213910
Prothèses oculaires
90213990
➔ Autres
Restrictions commerciales, TARIC
Chapitre 90
52 Restrictions commerciales, TARIC
Position 9021
1 Restrictions commerciales, TARIC
Sous-titre 902139
1 Restrictions commerciales, TARIC
Numéro du tarif douanier 90213990:
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
Cond: B cert: Y-922 (29):; B (09):
Regulation 1523/07
Cond: B cert: Y-922 (29):; B (09):
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
Cond: B cert: Y-922 (29):; B (09):
Regulation 1523/07
Cond: B cert: Y-922 (29):; B (09):
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90213990
2001:
90213090
➜
2002:
90213990