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Code SH 90184990 - Instruments, appareils, art
Instruments et appareils pour l'art dentaire, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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9018
Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels
Autres instruments et appareils, pour l'art dentaire
901849
Autres
90184910
Meulettes, disques, fraises et brosses, pour tours dentaires
90184990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9018
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901849
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90184990
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90184990
1994:
90184900
➜
1995:
90184990