Code SH 90184990 - Instruments, appareils, art

Instruments et appareils pour l'art dentaire, n.d.a.

Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Chapitre
    • warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
    (Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

    Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    ελληνικός EL
    Hrvatski HR
    Magyar HU
    Português PT
    Slovenčina SK
    Slovenščina SL

      9018 Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels Autres instruments et appareils, pour l'art dentaire 901849 Autres 90184910 Meulettes, disques, fraises et brosses, pour tours dentaires 90184990 ➔ Autres

    Restrictions commerciales, TARIC

    Droits douaniers et Restrictions commerciales, TARIC avec date de validité:
    Chapitre 90
    52 Restrictions commerciales, TARIC
    Position 9018
    2 Restrictions commerciales, TARIC
    Sous-titre 901849
    0 Restrictions commerciales, TARIC

    Numéro du tarif douanier 90184990:

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements en faveur de 90184990
    1994: 90184900
    ➜
    1995: 90184990