Code SH 90181200 - Appareils, diagnostic, par

Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique [scanners]

Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Chapitre
    • warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
    (Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

    Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    Eesti keel ET
    Suomi FI
    Lietuvių kalba LT
    Latviešu valoda LV
    Svenska SV
    български BG
    Český CS
    ελληνικός EL
    Hrvatski HR
    Magyar HU
    Português PT
    Slovenčina SK
    Slovenščina SL

      9018 Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels Appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques) 90181200 ➔ Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners)

    Restrictions commerciales, TARIC

    Droits douaniers et Restrictions commerciales, TARIC avec date de validité:
    Chapitre 90
    52 Restrictions commerciales, TARIC
    Position 9018
    2 Restrictions commerciales, TARIC
    Sous-titre 901812
    0 Restrictions commerciales, TARIC

    Numéro du tarif douanier 90181200:

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements en faveur de 90181200
    1995: 90181900
    ➜
    1996: 90181200