Code SH 90178010 - mètres règles graduées

Mètres et règles divisées
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Mètres pliants en bois (étalon 1 m)
- Mètres ruban en acier (résistance aux chocs)
- Règles métalliques droites (graduation millimétrique)
- Mètres ruban en tissu (couture et retouche)
- Règles de maçon (graduation décimétrique)
- Mètres ruban de découpe (automatique)
- Règles de bureau en plastique (30 cm transparent)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Svenska SV
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Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    9017 Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre 901780 Autres instruments 90178010 Mètres et règles divisées 90178090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9017
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901780
14 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90178010
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