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Code SH 88026090 - lanceurs spatiaux véhicules sous-orbitaux
Véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Lanceur Falcon 9 (SpaceX)
- Ariane 6 (lanceur lourd)
- Véhicule suborbital New Shepard (Blue Origin)
- Fusée SLS (Space Launch System)
- Lanceur Vega (Arianespace)
- Fusée Soyouz-2
- Véhicule suborbital pour essais hypersoniques
- Ariane 6 (lanceur lourd)
- Véhicule suborbital New Shepard (Blue Origin)
- Fusée SLS (Space Launch System)
- Lanceur Vega (Arianespace)
- Fusée Soyouz-2
- Véhicule suborbital pour essais hypersoniques
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8802
Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l’exception des véhicules aériens sans pilote du n° 8806; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
880260
Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
88026090
Véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 88
70 Restrictions commerciales et politique
Position 8802
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 880260
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 88026090
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1047/16
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 88026090
1998:
88026000
➜
1999:
88026090