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Code SH 87033390 - voitures diesel usagées cylindrée supérieure 2500 cm³
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 2 500 cm³, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Audi Q7 3.0 TDI (diesel, >2.5L, 7 places)
- BMW X5 xDrive30d (SUV, diesel)
- Mercedes Classe E 350 d (berline, break)
- Range Rover Sport SDV6 (4x4 diesel)
- Volkswagen Touareg V6 TDI (SUV, >2.5L)
- Porsche Cayenne Diesel (SUV)
- Jeep Grand Cherokee CRD (4x4, >2.5L)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8703
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course
Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
870333
D'une cylindrée excédant 2500 cm³
87033390
Usagés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
35 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870333
14 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87033390
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 87033390
Changements en faveur de 87033390
2016:
87033390
➜
2017:
87033390
2016:
87033390
➜
2017:
87035000
2016:
87033390
➜
2017:
87037000
Changements en faveur de 87033390
2016:
87033390
➜
2017:
87033390