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Code SH 87032290 - voitures tourisme usagées moteur essence cylindrée moyenne
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 1 000 cm³ mais <= 1 500 cm³, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Toyota Yaris (modèle 2018, 1200 cm³)
- Ford Fiesta (modèle 2016, 1400 cm³)
- Volkswagen Polo (modèle 2019, 1499 cm³)
- Opel Corsa (modèle 2017, 1398 cm³)
- Renault Clio (modèle 2015, 1461 cm³)
- Peugeot 208 (modèle 2020, 1199 cm³)
- Hyundai i20 (modèle 2014, 1368 cm³)
- Ford Fiesta (modèle 2016, 1400 cm³)
- Volkswagen Polo (modèle 2019, 1499 cm³)
- Opel Corsa (modèle 2017, 1398 cm³)
- Renault Clio (modèle 2015, 1461 cm³)
- Peugeot 208 (modèle 2020, 1199 cm³)
- Hyundai i20 (modèle 2014, 1368 cm³)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SL-
8703
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course
Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles
870322
D'une cylindrée excédant 1000 cm³ mais n'excédant pas 1500 cm³
87032210
Neufs
87032290
Usagés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
35 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870322
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87032290
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 87032290
Changements en faveur de 87032290
2016:
87032290
➜
2017:
87032290
2016:
87032290
➜
2017:
87034090
2016:
87032290
➜
2017:
87036090
Changements en faveur de 87032290
2016:
87032290
➜
2017:
87032290