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Code SH 84871090 - Hélices, bateaux, pales
Hélices pour bateaux et leurs pales (autres qu'en bronze)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8487
Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques
848710
Hélices pour bateaux et leurs pales
84871010
En bronze
84871090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8487
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 848710
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84871090
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84871090
2006:
84851090
➜
2007:
84871090