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Code SH 84839020 - Parties, paliers, roulements
Parties de paliers pour roulements de tous genres, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SL-
8483
Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation
848390
Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; parties
84839020
Parties de paliers pour roulements de tous genres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8483
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 848390
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84839020
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84839020
2005:
84839010
➜
2006:
84839020
2005:
84839030
➜
2006:
84839020