Code SH 84836020 - Embrayages, organes, accouplement

Embrayages et organes d’accouplement, y.c. les joints d’articulation, pour machines, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8483 Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation 848360 Embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation 84836020 Coulés ou moulés en fonte, fer ou acier 84836080 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8483
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 848360
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84836020
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84836020
2005: 84836010
2006: 84836020
2005: 84836091
2006: 84836020