Code SH 84834090 - Engrenages, roues, friction

Engrenages et roues de friction pour machines (autres que des simples roues et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément et autres qu'embrayages, broches filetées à billes ou à rouleaux et engrenages en général ainsi que des roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8483 Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation 848340 Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple 84834030 Broches filetées à billes ou à rouleaux 84834090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8483
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 848340
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84834090
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2011-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0861/10
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 2278/21
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24
2011-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0861/10
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84834090
2005: 84834010
2006: 84834090
2005: 84834098
2006: 84834090