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Code SH 84833038 - Paliers, sans, roulements
Paliers sans roulements incorporés, pour machines et coussinets (sauf pour tous types de roulements)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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ET
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LT
LV
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CS
EL
HR
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PT
SK
SL-
8483
Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation
848330
Paliers, autres qu'à roulements incorporés; coussinets
Paliers
84833032
Pour roulements de tous genres
84833038
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8483
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 848330
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84833038
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2018-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2018-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1925/17
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 2278/21
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2013-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0927/12
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84833038
2005:
84833010
➜
2006:
84833038
2005:
84833039
➜
2006:
84833038