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Code SH 84748090 - Machines, agglomérer, former
Machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou pâte et machines à former les moules de fonderie en sable (sauf pour les pâtes céramiques et pour mouler ou couler le verre, et sauf machines pour la fabrication additive)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8474
Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable
847480
Autres machines et appareils
84748010
Machines à agglomérer, former ou mouler les pâtes céramiques
84748090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8474
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 847480
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84748090
2019-07-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 1509/17
2019-07-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export authorization
Regulation 1509/17
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 84748090
Changements en faveur de 84748090
2021:
84748090
➜
2022:
84748090
2021:
84748090
➜
2022:
84853010
Changements en faveur de 84748090
1997:
84748000
➜
1998:
84748090
2021:
84748090
➜
2022:
84748090