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Code SH 84743900 - Machines, appareils, mélanger
Machines et appareils à mélanger ou à malaxer les matières minérales solides (y.c. les poudres et les pâtes) (sauf bétonnières et appareils à gâcher le ciment, machines à mélanger les matières minérales au bitume et sauf calandres)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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8474
Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable
Machines et appareils à mélanger ou à malaxer
84743900
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8474
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 847439
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84743900
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 84743900
Changements en faveur de 84743900
1997:
84743900
➜
1998:
84743910
1997:
84743900
➜
1998:
84743990
Changements en faveur de 84743900
2009:
84743910
➜
2010:
84743900
2009:
84743990
➜
2010:
84743900