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Code SH 84732190 - Parties, accessoires, machines
Parties et accessoires pour machines à calculer électroniques des n° 847010, 847021 ou 847029, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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8473
Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des nos 8470 à 8472
Parties et accessoires des machines du no 8470
847321
Des machines à calculer électroniques des nos 847010, 847021 ou 847029
84732110
Assemblages électroniques
84732190
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8473
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 847321
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84732190
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 84732190
Changements en faveur de 84732190
1995:
84732190
➜
1996:
84732190
1995:
84732190
➜
1996:
84735090
Changements en faveur de 84732190
1991:
84732100
➜
1992:
84732190
1995:
84732190
➜
1996:
84732190