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Code SH 84614019 - machines à tailler les engrenages cylindriques métaux
Machines à tailler les engrenages cylindriques, pour le travail des métaux et autres qu'à commande numérique (à l'excl. des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Machine à tailler par fraise-mère (procédé MAAG)
- Machine à tailler par outil-pignon (procédé Sunderland)
- Machine à tailler par fraise-disque (procédé Fellows)
- Machine à tailler par fraise-linge (procédé Pfauter)
- Machine à tailler par génération à crémaillère (procédé Sykes)
- Machine à tailler par roue à rochet (procédé Reishauer)
- Machine à tailler par outil-pignon (procédé Sunderland)
- Machine à tailler par fraise-disque (procédé Fellows)
- Machine à tailler par fraise-linge (procédé Pfauter)
- Machine à tailler par génération à crémaillère (procédé Sykes)
- Machine à tailler par roue à rochet (procédé Reishauer)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8461
Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs
846140
Machines à tailler ou à finir les engrenages
Machines à tailler les engrenages
à tailler les engrenages cylindriques
84614011
à commande numérique
84614019
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8461
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846140
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84614019
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06