Code SH 84602990 - Machines, rectifier, qu

Machines à rectifier, autres qu’à commande numérique, pour le finissage des métaux (à l’exclusion des machines à rectifier les surfaces planes ou cylindriques et des machines à rectifier les engrenages)

Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

      8460 Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du no 8461 Autres machines à rectifier 846029 Autres 84602910 Pour surfaces cylindriques 84602990 ➔ Autres

    Restrictions commerciales, TARIC

    Chapitre 84
    46 Restrictions commerciales, TARIC
    Position 8460
    30 Restrictions commerciales, TARIC
    Sous-titre 846029
    2 Restrictions commerciales, TARIC

    Numéro du tarif douanier 84602990: