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Code SH 84596110 - machines à fraiser outils métal commande numérique
Machines à fraiser les outils en métal, par enlèvement de matières, à commande numérique
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Fraiseuses CNC pour affûtage de forets et outils coupants
- Rectifieuses-fraiseuses CNC pour outils de formage
- Machines à fraiser les portes-outils (têtes dalésage)
- Fraiseuses à commande numérique pour lames de scies circulaires
- Machines CNC pour la fabrication de fraises mères (pour taillage dengrenages)
- Fraiseuses-outilleuses CNC pour matrices et matrices de découpe
- Rectifieuses-fraiseuses CNC pour outils de formage
- Machines à fraiser les portes-outils (têtes dalésage)
- Fraiseuses à commande numérique pour lames de scies circulaires
- Machines CNC pour la fabrication de fraises mères (pour taillage dengrenages)
- Fraiseuses-outilleuses CNC pour matrices et matrices de découpe
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8459
Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du no 8458
Autres machines à fraiser
845961
à commande numérique
84596110
Machines à fraiser les outils
84596190
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8459
34 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 845961
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84596110
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
1900-01-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17