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Code SH 84483900 - machines textiles accessoires parties
Parties et accessoires des machines du n° 8445, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Boîtiers de commande électronique pour métiers à tisser jet deau
- Systèmes de propulsion linéaire pour chariots de métier à air
- Unités de contrôle darmure (systèmes de levage de lames)
- Barres de poinçonnage pour machines à préparer les cartons Jacquard
- Ensembles de guidage de chaîne pour métiers à chaîne
- Capteurs de rupture de fil pour métiers à tisser sans navette
- Dispositifs de freinage de bobine pour métier à filer à anneaux
- Systèmes de propulsion linéaire pour chariots de métier à air
- Unités de contrôle darmure (systèmes de levage de lames)
- Barres de poinçonnage pour machines à préparer les cartons Jacquard
- Ensembles de guidage de chaîne pour métiers à chaîne
- Capteurs de rupture de fil pour métiers à tisser sans navette
- Dispositifs de freinage de bobine pour métier à filer à anneaux
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8448
Machines et appareils auxiliaires pour les machines des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple)
Parties et accessoires des machines du no 8445 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
84483900
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8448
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 844839
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84483900
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
1900-01-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
1900-01-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14