Code SH 84431334 - Machines, appareils, imprimer

Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en feuilles, neufs, pour feuilles d'un format > (53 x 75 cm) mais <= (75 x 107 cm)

Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

      8443 Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442 844313 Autres machines et appareils à imprimer offset Alimentés en feuilles Neufs, pour feuilles d'un format 84431332 N'excédant pas 53 × 75 cm 84431334 ➔ Excédant 53 × 75 cm mais n'excédant pas 75 × 107 cm 84431338 Excédant 75 × 107 cm

    Restrictions commerciales, TARIC

    Chapitre 84
    46 Restrictions commerciales, TARIC
    Position 8443
    8 Restrictions commerciales, TARIC
    Sous-titre 844313
    15 Restrictions commerciales, TARIC

    Numéro du tarif douanier 84431334:

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements en faveur de 84431334
    2018: 84431335
    2019: 84431334
    2018: 84431339
    2019: 84431334