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Code SH 84369900 - machines agricoles pièces
Parties de machines et appareils pour l'agriculture, la sylviculture, l'horticulture ou l'apiculture, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Réservoirs de pulvérisation (pour épandeurs)
- Bras coupeurs (pour moissonneuses-batteuses)
- Lames de fraises (pour arracheuses de pommes de terre)
- Disques de semoirs (précision)
- Paliers de convoyeurs (séchoirs à grain)
- Arbres de transmission (pour presses à balles)
- Gicleurs dirrigation (pièces de pivot)
- Bras coupeurs (pour moissonneuses-batteuses)
- Lames de fraises (pour arracheuses de pommes de terre)
- Disques de semoirs (précision)
- Paliers de convoyeurs (séchoirs à grain)
- Arbres de transmission (pour presses à balles)
- Gicleurs dirrigation (pièces de pivot)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8436
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843699
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84369900
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 2278/21
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24