Code SH 84369100 - Parties, machines, appareils

Parties de machines et appareils pour l'aviculture, n.d.a.

Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

      8436 Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture Parties 84369100 ➔ De machines ou appareils d'aviculture

    Restrictions commerciales, TARIC

    Chapitre 84
    46 Restrictions commerciales, TARIC
    Position 8436
    19 Restrictions commerciales, TARIC
    Sous-titre 843691
    0 Restrictions commerciales, TARIC

    Numéro du tarif douanier 84369100: