Code SH 84368090 - Machines, appareils, agriculture

Machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture ou l'apiculture, n.d.a.

Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
    • warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
    (Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

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    Slovenščina SL

      8436 Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture 843680 autres machines et appareils 84368010 pour la sylviculture 84368090 ➔ autres

    Restrictions commerciales, TARIC

    Droits douaniers et Restrictions commerciales, TARIC avec date de validité:
    Chapitre 84
    46 Restrictions commerciales, TARIC
    Position 8436
    19 Restrictions commerciales, TARIC
    Sous-titre 843680
    0 Restrictions commerciales, TARIC

    Numéro du tarif douanier 84368090:

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements en faveur de 84368090
    2008: 84368091
    ➜
    2009: 84368090
    2008: 84368099
    ➜
    2009: 84368090