Code SH 84362900 - Machines, appareils, aviculture

Machines et appareils pour l'aviculture (sauf machines à trier les oeufs, machines à plumer du n° 8438 et sauf couveuses et éleveuses)

Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

      8436 Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture Machines et appareils pour l'aviculture, y compris les couveuses et éleveuses 84362900 ➔ Autres

    Restrictions commerciales, TARIC

    Chapitre 84
    46 Restrictions commerciales, TARIC
    Position 8436
    19 Restrictions commerciales, TARIC
    Sous-titre 843629
    0 Restrictions commerciales, TARIC

    Numéro du tarif douanier 84362900: