Code SH 84361000 - Machines, appareils, préparation

Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux dans les exploitations agricoles ou autres exploitations analogues (à l'excl. de l'industrie des aliments pour animaux, des hache-paille et des étuveurs à fourrage et simil.)

Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

      8436 Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture 84361000 ➔ Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux

    Restrictions commerciales, TARIC

    Chapitre 84
    46 Restrictions commerciales, TARIC
    Position 8436
    19 Restrictions commerciales, TARIC
    Sous-titre 843610
    0 Restrictions commerciales, TARIC

    Numéro du tarif douanier 84361000:

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements en faveur de 84361000
    1998: 84361010
    1999: 84361000
    1998: 84361090
    1999: 84361000