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Code SH 84335985 - moissonneuses batteuses récolteuses presses agricoles
Machines, appareils et engins pour la récolte des produits agricoles (à l'excl. des faucheuses, des récolteuses-hacheuses, des machines et appareils de fenaison, des machines pour la récolte des racines ou tubercules, des presses à paille ou à fourrage, y.c. les presses ramasseuses, ainsi que des moissonneuses- batteuses et autres machines et appareils pour le battage)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Batteuse à maïs (séparateur de grains)
- Moissonneuse de canne à sucre
- Récolteuse de coton (cueilleuse à broches)
- Machine à récolter le lin
- Égreneuse à tournesol (battage spécifique)
- Récolteuse de pommes de terre (arracheuse avec tri)
- Batteuse à riz (battage en post-récolte)
- Moissonneuse de canne à sucre
- Récolteuse de coton (cueilleuse à broches)
- Machine à récolter le lin
- Égreneuse à tournesol (battage spécifique)
- Récolteuse de pommes de terre (arracheuse avec tri)
- Batteuse à riz (battage en post-récolte)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8433
Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 8437
Autres machines et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage
843359
Autres
84335985
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8433
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843359
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84335985
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84335985
2008:
84335930
➜
2009:
84335985
2008:
84335980
➜
2009:
84335985