Code SH 84328000 - machines agricoles travail du sol culture

Machines, appareils et engins agricoles, sylvicoles ou horticoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture, rouleaux pour pelouses ou terrains de sport (à l'excl. des pulvérisateurs, appareils d'arrosage et poudreuses, charrues, herses, scarificateurs et cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses, semoirs et plantoirs et à l'excl. des épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Scarificateurs motorisés (entretien des gazons)
- Aérateurs de sol tractés (pour prairies ou terrains de sport)
- Butteuses à pommes de terre (mécanisées)
- Décompacteurs à dents (pour sols tassés)
- Herses à disques lourds (préparation des lit de semences)
- Rotoculteurs à axe horizontal (fractionnement des résidus)- Rouleaux landais (pour céréales ou prairies)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8432 Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport 84328000 Autres machines, appareils et engins

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8432
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843280
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84328000
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