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Code SH 84281020 - ascenseurs électriques monte-charge

Ascenseurs et monte-charge, électriques

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Ascenseurs électriques pour habitations
- Monte-charge pour marchandises (électrique)
- Ascenseurs panoramiques (à traction électrique)
- Ascenseurs à engrenage pour bâtiments de moyenne hauteur
- Ascenseurs sans local des machines (MRL)
- Monte-personnes électriques (pour petits espaces)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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8428

Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple)

842810

Ascenseurs et monte-charge

84281020

électriques

84281080

Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 84

46 Restrictions commerciales et politique

Position 8428

5 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 842810

1 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 84281020

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84281020

2005: 84281010

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2006: 84281020

2005: 84281091

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