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Code SH 84239090 - poids balances instruments pesage
Poids pour balances de tous genres; parties des appareils et instruments de pesage, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Poids étalons classe F1 (pour étalonnage)
- Plateaux de balance industrielle
- Capteurs de pesage (cellules de charge)
- Bras de levier pour bascules romaines
- Cadrans indicateurs mécaniques
- Masses marquées en fonte (jeu de 20kg)
- Systèmes de transmission mécanique pour balances
- Plateaux de balance industrielle
- Capteurs de pesage (cellules de charge)
- Bras de levier pour bascules romaines
- Cadrans indicateurs mécaniques
- Masses marquées en fonte (jeu de 20kg)
- Systèmes de transmission mécanique pour balances
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8423
Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances
842390
Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou instruments de pesage
84239010
Parties d'appareils et d'instruments de pesage relevant des sous-positions 84232010, 84233010, 84238121, 84238123, 84238125, 84238129, 84238220 ou 84238920
84239090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8423
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 842390
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84239090
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84239090
2016:
84239000
➜
2017:
84239090