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Code SH 84148078 - compresseurs volumétriques rotatifs multi-arbres
Compresseurs volumétriques rotatifs à plusieurs arbres, autres qu'à vis (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables et sauf compresseurs volumétriques rotatifs à vis)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Compresseurs Roots (surpression, aération)
- Compresseurs à palettes coulissantes (multi-étagés)
- Compresseurs à lobes rotatifs (air, gaz neutres)
- Compresseurs à engrenages (pompe à vide, air comprimé)
- Compresseurs hélicoïdaux (type G-L)
- Compresseurs à membranes (version rotative multi-arbres)
- Compresseurs à palettes coulissantes (multi-étagés)
- Compresseurs à lobes rotatifs (air, gaz neutres)
- Compresseurs à engrenages (pompe à vide, air comprimé)
- Compresseurs hélicoïdaux (type G-L)
- Compresseurs à membranes (version rotative multi-arbres)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
8414
Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes
841480
Autres
Turbocompresseurs
Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression
Compresseurs volumétriques rotatifs
à plusieurs arbres
84148075
à vis
84148078
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8414
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 841480
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84148078
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
1900-01-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-11
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control
Regulation 1509/17
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84148078
2005:
84148010
➜
2006:
84148078
2005:
84148079
➜
2006:
84148078