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Code SH 84131900 - pompes liquides dispositif mesureur
Pompes pour liquides, avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter (sauf pompes pour la distribution de carburants ou lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pompe doseuse chimique avec débitmètre intégré
- Pompe péristaltique avec capteur de volume
- Pompe centrifuge avec compteur de liquide
- Pompe à membrane avec afficheur de débit
- Pompe à engrenage avec système volumétrique
- Pompe à piston avec mesureur de pression et débit
- Pompe magnétique avec débitmètre magnéto-inductif
- Pompe péristaltique avec capteur de volume
- Pompe centrifuge avec compteur de liquide
- Pompe à membrane avec afficheur de débit
- Pompe à engrenage avec système volumétrique
- Pompe à piston avec mesureur de pression et débit
- Pompe magnétique avec débitmètre magnéto-inductif
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8413
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 841319
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84131900
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1734/96
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1734/96
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84131900
2005:
84131910
➜
2006:
84131900
2005:
84131990
➜
2006:
84131900